Salut !
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jd
tof
UnGrainDeSable
8 participants
L'estafette sur la toile :: On fait sa life, présentation obligatoire pour avoir accès au reste du forum
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Re: Salut !
le criquet a écrit:Salut Will et bienvenue (tardivement mais sincèrement :cool2: )
Mon estafette de 1973 est déjà équipée de ceintures de sécurité, aux places avants. Par contre, je n'ai jamais trouvé la trace d'un numéro de série frappé à froid à l'endroit indiqué. Théoriquement (légalement devrais-je dire), on ne doit pas changer de plaques constructeur, pas plus que de certificat d'immatriculation à moins que l'on ne fasse une "re-construction". Néanmoins, tout le monde sait que celà se pratique avec les véhicules anciens (il suffit de regarder le nombre de "cartes grises seules" à vendre sur le bon coin!). Risque numéro deux : un refus au contrôle technique au motif que le véhicule ne correspond pas au certificat d'immatriculation. Risque numéro trois : un refus de CT pour document non valide ou falsifié peut entraîner l'intervention des forces de l'ordre et l'établissement d'une procédure qui peut finir devant le tribunal correctionnel. Et le risque numéro un? Pour moi, c'est toujours la situation extrème : l'accident avec intervention d'un expert commis par l'assurance. Si les renseignements fournis à l'assureur sont faux, il pourra refuser tout ou partie de la couverture, arguant que le client lui a fait une fausse déclaration
OK, je vais surement trop loin :cool2:
Bon, sinon, j'espère que je n'ai pas cassé l'ambiance
Le Criquet
Tu ne casses rien du tout, vaux mieux être super renseigné sur les risques encourus en maquillant les marques d' identifications d' un véhicule.
En tant que gendarme tu as certainement eu affaire à ce genre de situation ??
Je pense que nous les responsables en tant qu' administrateurs de ce site nous ne pouvons conseiller d' enfreindre la loi et que si tel est le cas cela engagerait la responsabilité de celui qui posterait de tels conseils, bien sur je pense que nous pourrions être amené à supprimer ces messages.
:Philou:
Re: Salut !
J'ai discuté avec le gars du CT de chez moi, et il m'a affirmé que pour 2011, la frappe a froid inexistente ou avec max 2 lettres ou chiffres différent du numéro frappé sera un refut pour le CT...
à méditer..
à méditer..
Re: Salut !
Bonjour les amis !
Désolé de cette absence mais je suis sur un projet de création d'entreprise, et mon pote à finalement trouvé acquéreur pour son Estafette entre temps, donc je ne l'ai pas !!
Je suis content pour lui, et avec du recul, je n'aurais pas pu la restaurer avant looooooooongtemps je crois, donc c'est plus raisonnable pour tout le monde...
Bonne route !
Désolé de cette absence mais je suis sur un projet de création d'entreprise, et mon pote à finalement trouvé acquéreur pour son Estafette entre temps, donc je ne l'ai pas !!
Je suis content pour lui, et avec du recul, je n'aurais pas pu la restaurer avant looooooooongtemps je crois, donc c'est plus raisonnable pour tout le monde...
Bonne route !
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